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Marques déposées par madame Claude BOUVET
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
Mme. Claude BOUVET

Numéro de dépôt :
4228250
Date de dépôt :
24/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2025
Marque en couleurs, figurative de Claude BOUVET

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2015 par madame Claude BOUVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est madame Claude BOUVET domicilié(e) 127 rue Gabriel Péri - 78420 - CARRIERES SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. Jean-Marie ALGOUD domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228250.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 24 novembre 2025.


Mme. Claude BOUVET - 127 rue Gabriel Péri - 78420 - CARRIERES SUR SEINE - France


ATMARK, M. Jean-Marie ALGOUD - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Meubles ; cadres ; tables ; chaises ; fauteuils ; armoires ; commodes ; étagères ; Coussins ; vanneries ; objets d'art en bois, en matériaux synthétiques, en plâtre, en minéraux ;

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérances de biens immobiliers ; locations de biens immobiliers ; gestion de biens immobiliers en vue ou non de la revente ou de la location ;

Décoration intérieure ; études de projets techniques ; élaboration de plans projets pour la construction ; élaboration de plans d`exécution pour la construction ; élaboration de plans d`architecture.