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Marques déposées par monsieur claude bousquet
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VMP: Velo à Manivelles Poutres BMP: Bicyclette à Manivelles Poutres
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VMP: Velo à Manivelles Poutres BMP: Bicyclette à Manivelles Poutres
M. claude bousquet

Numéro de dépôt :
3956604
Date de dépôt :
26/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2022
VMP: Velo à Manivelles Poutres BMP: Bicyclette à Manivelles Poutres de claude bousquet

Présentation de la marque VMP: Velo à Manivelles Poutres BMP: Bicyclette à Manivelles Poutres

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2012 par monsieur claude bousquet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VMP: Velo à Manivelles Poutres BMP: Bicyclette à Manivelles Poutres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est monsieur claude bousquet domicilié(e) 8 Impasse hacienda - 34450 - vias - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. claude bousquet domicilié(e) 8 Impasse hacienda - 34450 - vias - France.

La marque VMP: Velo à Manivelles Poutres BMP: Bicyclette à Manivelles Poutres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VMP: Velo à Manivelles Poutres BMP: Bicyclette à Manivelles Poutres est expirée depuis le 26 octobre 2022.

claude bousquet a également déposé les autres marques suivantes : aérométro


M. claude bousquet - 8 Impasse hacienda - 34450 - vias - France


M. claude bousquet - 8 Impasse hacienda - 34450 - vias - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Outils et instruments à main entraînés manuellement ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Transport.