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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLAUDE BOURNAS CREATIONS C.B.C
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INTEMPORIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTEMPORIS
CLAUDE BOURNAS CREATIONS C.B.C. SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
96606457
Date de dépôt :
08/01/1996
Lieu de dépôt :
TULLE
Date d'expiration :
08/01/2006

Présentation de la marque INTEMPORIS

Déposée le 8 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) CLAUDE BOURNAS CREATIONS C.B.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TULLE), la marque française « INTEMPORIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAUDE BOURNAS CREATIONS C.B.C domicilié(e) CUEILLE BATIGNOLLES, 19000 TULLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 827 380 213 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE BOURNAS CREATION C.B.C. SOCIETE ANONYME - France.

La marque INTEMPORIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTEMPORIS est expirée depuis le 8 janvier 2006.


CLAUDE BOURNAS CREATIONS C.B.C. SOCIETE ANONYME - CUEILLE BATIGNOLLES, 19000 TULLE - France - SIREN 827380213


CLAUDE BOURNAS CREATION C.B.C. SOCIETE ANONYME - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-16

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Sièges et produits d'ameublement.