Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le petit rosé de provence
M. claude bourg

Numéro de dépôt :
3916751
Date de dépôt :
28/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Le petit rosé de provence de claude bourg

Présentation de la marque Le petit rosé de provence

Déposée le 28 avril 2012 par monsieur claude bourg auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Le petit rosé de provence »

Le déposant est monsieur claude bourg domicilié(e) 16 rue mirabeau - 83170 - tourves - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. claude bourg domicilié(e) 16 rue mirabeau - 83170 - tourves - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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claude bourg a également déposé les autres marques suivantes : Lily-rose , L'OUSTAOU , lou roucas , L oursinade , Lessentiel du cigalon , jas du gaou , CIGALON


M. claude bourg - 16 rue mirabeau - 83170 - tourves - France


M. claude bourg - 16 rue mirabeau - 83170 - tourves - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Inscription le 10 juin 2013 - Rejet total n°602765 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.