Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Le petit rosé de provence
Numéro de dépôt :
3916751
Date de dépôt :
28/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque Le petit rosé de provence
Déposée le 28 avril 2012 par monsieur claude bourg auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Le petit rosé de provence »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
claude bourg a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Inscription le 10 juin 2013 - Rejet total n°602765 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10