Déposée le 19 juin 2009 par Claude BOUIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « CAN BIO »
Le déposant est Claude BOUIN domicilié(e) 14 place Olivier - 31300 - TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude BOUIN domicilié(e) 14 place Olivier - 31300 - TOULOUSE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAN BIO est expirée depuis le 19 juin 2019.
Claude BOUIN - 14 place Olivier - 31300 - TOULOUSE - France
Claude BOUIN - 14 place Olivier - 31300 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; sucre à usage médical. Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; herbes médicinales ; tisanes. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; compléments alimentaires et substances diététiques non à usage médical composés de l'ensemble des produits précités. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; compléments alimentaires et substances diététiques non à usage médical composés de l'ensemble des produits précités. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issu.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; compléments alimentaires et substances diététiques non à usage médical composés de l'ensemble des produits précités. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; compléments alimentaires et substances diététiques sous forme de boissons non à usage médical composés de l'ensemble des produits précités. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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