Marque enregistrée - Marque en non vigueur

smaXY SATELLITE MANAGEMENT ASSISTANT
Monsieur Claude Bouchy
Monsieur Philippe Lery

Numéro de dépôt :
3235517
Date de dépôt :
09/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2013
smaXY SATELLITE MANAGEMENT ASSISTANT de Claude Bouchy

Présentation de la marque smaXY SATELLITE MANAGEMENT ASSISTANT

Déposée le 9 juillet 2003 par monsieur Claude Bouchy et monsieur Philippe Lery auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « smaXY SATELLITE MANAGEMENT ASSISTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Les déposants sont monsieur Claude Bouchy domicilié(e) 47 avenue Georges Mandel,75116 Paris - 75116 - France et monsieur Philippe Lery domicilié(e) 8 avenue du Chateau Bertin - France.

La marque smaXY SATELLITE MANAGEMENT ASSISTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque smaXY SATELLITE MANAGEMENT ASSISTANT est expirée depuis le 9 juillet 2013.

Claude Bouchy a également déposé les autres marques suivantes : APPLICATIONS SATELLITES AS , UPHARM , webgalerie paris


Monsieur Claude Bouchy - 47 avenue Georges Mandel,75116 Paris - 75116 - France

Monsieur Philippe Lery - 8 avenue du Chateau Bertin - France



Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02

Inscription le 17 janvier 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°406057 - Publication au BOPI 2005-01-17

Inscription le 19 avril 2005 - Concession de licence n°411175 - Publication au BOPI 2005-04-19

Inscription le 20 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°476344 - Publication au BOPI 2008-06-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, Équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, cartes à mémoire ou à microprocesseur. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, conseil en organisation et gestion des affaires, gestion de fichiers informatiques, relations publiques. Télécommunications, informations en matière de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateur, ou par réseaux de fibres optiques, communications radiophoniques ou téléphoniques, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, raccordement par télécommunication à un réseau d'informatique mondial, location d'appareils de télécommunications, émissions radiophoniques ou télévisées, services de messagerie électronique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.