Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASKACHEVAL
SARL CLAUDE BONNAND

Numéro de dépôt :
3089227
Date de dépôt :
09/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2011
PASKACHEVAL de CLAUDE BONNAND

Présentation de la marque PASKACHEVAL

Déposée le 9 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAUDE BONNAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASKACHEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAUDE BONNAND domicilié(e) PRIEURÉ DE BERNEÇAY, 37310 SAINT QUENTIN SUR INDROIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 528 567 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CLAUDE BONNAND - France.

La marque PASKACHEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3089227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASKACHEVAL est expirée depuis le 9 mars 2011.


SARL CLAUDE BONNAND - PRIEURÉ DE BERNEÇAY, 37310 SAINT QUENTIN SUR INDROIS - France - SIREN 419528567


SARL CLAUDE BONNAND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-42

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Produits d'hygiène pour tous animaux Aliments pour animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.