Claude BEYSSAC, épouse GATIER, Le Gros Noyer, QUINTAL, 74600 SEYNOD.
Numéro de dépôt :
1314519
Date de dépôt :
14/05/1985
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
14/05/1995
Présentation de la marque ACCESSOIRE ET PRINCIPAL
Déposée le 14 mai 1985 par Claude BEYSSAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY),
la marque française « ACCESSOIRE ET PRINCIPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Claude BEYSSAC, épouse GATIER, Le Gros Noyer, QUINTAL, 74600 SEYNOD. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET. - France.
La marque ACCESSOIRE ET PRINCIPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314519.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCESSOIRE ET PRINCIPAL est expirée depuis le 14 mai 1995.
Claude BEYSSAC, épouse GATIER, Le Gros Noyer, QUINTAL, 74600 SEYNOD. - France
Cabinet PONCET. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49
Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques;bijoux fantaisie.Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Cuir et imitation du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie;sacs, portefeuilles, porte-documents, porte-monnaie. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles, collants, chaussettes, foulards, gants.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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