Marque expirée - Marque en non vigueur

Gulf Clean
claude bertrand, Agissant pour le compte de la société “ EMCO2 ” en cours de formation
André Cabalion, Agissant pour le compte de la société “ EMCO2 ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3715560
Date de dépôt :
23/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
23/02/2020
Gulf Clean de claude bertrand

Présentation de la marque Gulf Clean

Déposée le 23 février 2010 par claude bertrand et André Cabalion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Gulf Clean »

Les déposants sont claude bertrand, Agissant pour le compte de la société “ EMCO2 ” en cours de formation domicilié(e) 5 rue henri frenay - 67200 - STRASBOURG - France et André Cabalion, Agissant pour le compte de la société “ EMCO2 ” en cours de formation domicilié(e) 5 rue henri frenay - 67200 - STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André Cabalion domicilié(e) 5 rue henri frenay - 67200 - STRASBOURG - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gulf Clean est expirée depuis le 23 février 2020.


claude bertrand, Agissant pour le compte de la société “ EMCO2 ” en cours de formation - 5 rue henri frenay - 67200 - STRASBOURG - France

André Cabalion, Agissant pour le compte de la société “ EMCO2 ” en cours de formation - 5 rue henri frenay - 67200 - STRASBOURG - France


André Cabalion - 5 rue henri frenay - 67200 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Inscription le 18 octobre 2010 - Retrait partiel n°534173 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-18

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; Tous ces produits étant destinés à la dépollution des hydrocarbures ou de tout corps gras en milieu aqueux.