Marque expirée - Marque en non vigueur

E=mco2
Claude BERTRAND

Numéro de dépôt :
3715567
Date de dépôt :
23/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
23/02/2020
E=mco2 de Claude BERTRAND

Présentation de la marque E=mco2

Déposée le 23 février 2010 par Claude BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « E=mco2 »

Le déposant est Claude BERTRAND domicilié(e) 30 H Village des Pêcheurs - 83350 - RAMATUELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude BERTRAND domicilié(e) 30 H Village des Pêcheurs - 83350 - RAMATUELLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E=mco2 est expirée depuis le 23 février 2020.


Claude BERTRAND - 30 H Village des Pêcheurs - 83350 - RAMATUELLE - France


Claude BERTRAND - 30 H Village des Pêcheurs - 83350 - RAMATUELLE - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;

Machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; centrifugeuses (machines) ;

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ;

Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.