Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERTRAND DE MEILLAC
Claude BERTRAND

Numéro de dépôt :
99823514
Date de dépôt :
10/11/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/11/2009

Présentation de la marque BERTRAND DE MEILLAC

Déposée le 10 novembre 1999 par la société Claude BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BERTRAND DE MEILLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-52 du 24 décembre 1999.

Le déposant est la société Claude BERTRAND domicilié(e) Château Meillac, 33240 St Romain la Virvée - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 083 705 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude BERTRAND - France.

La marque BERTRAND DE MEILLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823514.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERTRAND DE MEILLAC est expirée depuis le 10 novembre 2009.

Claude BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : PARK HOP , NETVILLE , E=mco2 , ANNUaIRE , UNI FESSE , Gulf Clean


Claude BERTRAND - Château Meillac, 33240 St Romain la Virvée - France - SIREN 423083705


Claude BERTRAND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Vin Aoc.