Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAUDE PRIMEUR OFFREZ UNE CORBEILLE DE FRUITS COMME ON OFFRE DES FLEURS ù
CLAUDE BERSOL

Numéro de dépôt :
94547736
Date de dépôt :
02/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2004

Présentation de la marque CLAUDE PRIMEUR OFFREZ UNE CORBEILLE DE FRUITS COMME ON OFFRE DES FLEURS ù

Déposée le 2 décembre 1994 par la société CLAUDE BERSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAUDE PRIMEUR OFFREZ UNE CORBEILLE DE FRUITS COMME ON OFFRE DES FLEURS ù » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Le déposant est la société CLAUDE BERSOL domicilié(e) LES HALLES DE L'HOTEL DE VILLE, 10000 TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 812 537 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE BERSOL - France.

La marque CLAUDE PRIMEUR OFFREZ UNE CORBEILLE DE FRUITS COMME ON OFFRE DES FLEURS ù a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547736.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAUDE PRIMEUR OFFREZ UNE CORBEILLE DE FRUITS COMME ON OFFRE DES FLEURS ù est expirée depuis le 2 décembre 2004.


CLAUDE BERSOL - LES HALLES DE L'HOTEL DE VILLE, 10000 TROYES - France - SIREN 307812537


CLAUDE BERSOL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-24

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

Viande, poissons, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.