Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAM'ZELLE CREOLE
S.A.R.L. CLAUDE BERNARD

Numéro de dépôt :
1629362
Date de dépôt :
20/11/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/11/2000
MAM\'ZELLE CREOLE de CLAUDE BERNARD

Présentation de la marque MAM'ZELLE CREOLE

Déposée le 20 novembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAUDE BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAM'ZELLE CREOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAUDE BERNARD domicilié(e) 16, RUE DE L'ORMIERRE, 24700 MONTPON MENESTEROL - France.

La marque MAM'ZELLE CREOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629362.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAM'ZELLE CREOLE est expirée depuis le 20 novembre 2000.

CLAUDE BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : GERERMABOITE , Didactigest , CLAUDE BERNARD , CREOLE B , MARIE-CLEMENCE , LA PAGERIE , DOUDOU , RIVIERE MADAME , La gestion Collaborative


S.A.R.L. CLAUDE BERNARD - 16, RUE DE L'ORMIERRE, 24700 MONTPON MENESTEROL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

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