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Marques déposées par Claude Bernard MEINTZ
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SEMAILLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEMAILLE
Claude Bernard MEINTZ

Numéro de dépôt :
3566583
Date de dépôt :
02/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2018
SEMAILLE de Claude Bernard MEINTZ

Présentation de la marque SEMAILLE

Déposée le 2 avril 2008 par Claude Bernard MEINTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEMAILLE »

Le déposant est Claude Bernard MEINTZ domicilié(e) 11 rue du 8 mai 1945,93800 EPINAY SUR SEINE - 93800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude Bernard MEINTZ domicilié(e) 11 rue du 8 mai 1945,93800 EPINAY SUR SEINE - 93800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMAILLE est expirée depuis le 2 avril 2018.


Claude Bernard MEINTZ - 11 rue du 8 mai 1945,93800 EPINAY SUR SEINE - 93800 - France


Claude Bernard MEINTZ - 11 rue du 8 mai 1945,93800 EPINAY SUR SEINE - 93800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19

Logiciels de jeux ;

Photographies ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ;

Service de jeux d'argent.