Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
RYZNEAU
Numéro de dépôt :
3674193
Date de dépôt :
04/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque RYZNEAU
Déposée par voie électronique le 4 septembre 2009 par Claude Bermond et Emmanuel BERANGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RYZNEAU »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Claude Bermond a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41
Inscription le 25 novembre 2010 - Rejet total n°536402 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-25