Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE HANGAR ROUGE
Monsieur Claude BAUMANN

Numéro de dépôt :
95587844
Date de dépôt :
13/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2005

Présentation de la marque LE HANGAR ROUGE

Déposée le 13 septembre 1995 par monsieur Claude BAUMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE HANGAR ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-42 du 20 octobre 1995.

Le déposant est monsieur Claude BAUMANN domicilié(e) 48, Grande Rue, 78630 MORAINVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.

La marque LE HANGAR ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587844.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE HANGAR ROUGE est expirée depuis le 13 septembre 2005.

Claude BAUMANN a également déposé les autres marques suivantes : CBS QUOTE


Monsieur Claude BAUMANN - 48, Grande Rue, 78630 MORAINVILLIERS - France


LEGI-MARK - France


Inscription le 9 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266534 - Publication au BOPI 1998-11-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles, valises, coffres, coffrets, trousses; parapluies, parasols et canes; fouets et sellerie.Tissus à usage textile; produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir, linge de maison, linge de table en matières textiles, linge de lit, linge de bain à l'exception de l'habillement, chiffons, rideaux, stores et tentures en matières textiles, textiles non tissés; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.