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Marques déposées par monsieur Claude BAS
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OXBOW
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXBOW
M. Claude BAS

Numéro de dépôt :
1634277
Date de dépôt :
14/12/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/2000
OXBOW de Claude BAS

Présentation de la marque OXBOW

Déposée le 14 décembre 1990 par monsieur Claude BAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OXBOW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Claude BAS domicilié(e) 117 Allée Sanche de Pommiers, 40600 BISCAROSSEM. Alexandre BAS,117 Allée Sanche de Pommiers, 40600 BISCAROSSEM. Jérémy BAS,Rès. L'Astazou Bât C'-Log 27, 65100 LOURDES - France.

La marque OXBOW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXBOW est expirée depuis le 14 décembre 2000.

Claude BAS a également déposé les autres marques suivantes : LOW COST IMMOBILIER EVIDEMMENT! , 4% IMMOPRO LOCAUX . COMMERCES . FRANCHISES , LOW COST IMMOBILIER eXpert Advice , HOLOWEIGHT , LE CERCLE DES AGENCES IMMOBILIERES A FRAIS REDUITS , CHARTE 21 DEVELOPPEMENT DURABLE ENTREPRISES , BIENSVUS LE MAGAZINE DES AGENCES A FRAIS REDUITS , Charte 21 DEVELOPPEMENT DURABLE ENTREPRISES , MUST AGENCY , 4% ECO TRANSACTIONS


M. Claude BAS - 117 Allée Sanche de Pommiers, 40600 BISCAROSSEM. Alexandre BAS,117 Allée Sanche de Pommiers, 40600 BISCAROSSEM. Jérémy BAS,Rès. L'Astazou Bât C'-Log 27, 65100 LOURDES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

- Optique lunettes de soleil - Horlogerie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.