Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP CHAISES
Monsieur Claude BARON

Numéro de dépôt :
94534510
Date de dépôt :
26/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2004

Présentation de la marque TOP CHAISES

Déposée le 26 août 1994 par monsieur Claude BARON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP CHAISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.

Le déposant est monsieur Claude BARON domicilié(e) demeurant à CLAIX (38640), 4 Les Hauts de Furonnières - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude BARON - France.

La marque TOP CHAISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP CHAISES est expirée depuis le 26 août 2004.

Claude BARON a également déposé les autres marques suivantes : TOP CHAISES , walabri


Monsieur Claude BARON - demeurant à CLAIX (38640), 4 Les Hauts de Furonnières - France


Monsieur Claude BARON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-05

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41

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