Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOP CHAISES
Numéro de dépôt :
1219993
Date de dépôt :
16/11/1982
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
16/11/1992
Présentation de la marque TOP CHAISES
Déposée le 16 novembre 1982 par monsieur Claude BARON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « TOP CHAISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOP CHAISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219993.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP CHAISES est expirée depuis le 16 novembre 1992.
Claude BARON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-15