Marque expirée - Marque en non vigueur

SO SENSUELLE
CLAUDE BAILLY

Numéro de dépôt :
3535923
Date de dépôt :
06/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2017
SO SENSUELLE de CLAUDE BAILLY

Présentation de la marque SO SENSUELLE

Déposée le 6 novembre 2007 par CLAUDE BAILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SO SENSUELLE »

Le déposant est CLAUDE BAILLY domicilié(e) 20 ENCLOS RAVEL – RUE BEETHOVEN,34130 MAUGUIO - 34130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE BAILLY domicilié(e) 20 ENCLOS RAVEL – RUE BEETHOVEN,34130 MAUGUIO - 34130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SO SENSUELLE est expirée depuis le 6 novembre 2017.


CLAUDE BAILLY - 20 ENCLOS RAVEL – RUE BEETHOVEN,34130 MAUGUIO - 34130 - France


CLAUDE BAILLY - 20 ENCLOS RAVEL – RUE BEETHOVEN,34130 MAUGUIO - 34130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-15

Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonneterie ; sous-vêtements.