Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Claude Baigts
/
SPORTS REGION HAUTS DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPORTS REGION HAUTS DE FRANCE
M. Claude Baigts

Numéro de dépôt :
4267547
Date de dépôt :
25/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2026
SPORTS REGION HAUTS DE FRANCE de Claude Baigts

Présentation de la marque SPORTS REGION HAUTS DE FRANCE

Déposée par voie électronique le 25 avril 2016 par monsieur Claude Baigts auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPORTS REGION HAUTS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est monsieur Claude Baigts domicilié(e) 18 RUE de Bayard, 13 - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Claude Baigts domicilié(e) 18 RUE de Bayard, 13 - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque SPORTS REGION HAUTS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267547.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTS REGION HAUTS DE FRANCE arrivera à expiration en date du 25 avril 2026.

Claude Baigts a également déposé les autres marques suivantes : COUPE EUROPE DES CLUBS DE PADEL , Le plus beau tournoi sur la plus belle place


M. Claude Baigts - 18 RUE de Bayard, 13 - 31000 - TOULOUSE - France


M. Claude Baigts - 18 RUE de Bayard, 13 - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Produits de l'imprimerie ; photographies ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.