Déposée le 24 avril 2008 par CLAUDE AUVILLA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « SPARTE »
Le déposant est CLAUDE AUVILLA domicilié(e) 266 Route de Revel,31400 TOULOUSE - 31400 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société THEMIS CONSEILS domicilié(e) 6 RUE DE LA REPUBLIQUE,11000 CARCASSONNE - 11000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPARTE est expirée depuis le 24 avril 2018.
CLAUDE AUVILLA - 266 Route de Revel,31400 TOULOUSE - 31400 - France
Société THEMIS CONSEILS - 6 RUE DE LA REPUBLIQUE,11000 CARCASSONNE - 11000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-39
Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22
Inscription le 8 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650032 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-06-08
Inscription le 24 juin 2015 - Concession de licence n°650576 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-06-24
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ;
Décoration intérieure.
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