Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R SPATIAL
Claude AUSTIN, de nationalité franÇaise

Numéro de dépôt :
1408506
Date de dépôt :
15/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/1997
R SPATIAL de Claude AUSTIN

Présentation de la marque R SPATIAL

Déposée le 15 mai 1987 par Claude AUSTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « R SPATIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Claude AUSTIN, de nationalité franÇaise, domicilié(e) 12, rue de Civry à PARIS 16ème. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PETIT & BAUDIN. - France.

La marque R SPATIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R SPATIAL est expirée depuis le 15 mai 1997.

Claude AUSTIN a également déposé les autres marques suivantes : AQUAVIVA , CROISIERES réussies Le Magazine des Nouvelles Vacances


Claude AUSTIN, de nationalité franÇaise - 12, rue de Civry à PARIS 16ème. - France


Cabinet PETIT & BAUDIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42

Inscription - Renonciation partielle n°35134 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°35134 - Publication au BOPI

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Communications, notamment télématiques.Education et divertissement;institutions d'enseignement;édition de livres, revues, journaux, périodiques et imprimés;services d'abonnements;spectacles;divertissements radiophoniques ou par télévision;production de films;agences pour artistes; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.