Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PELOTE
Mademoiselle Claude AURINE

Numéro de dépôt :
1110798
Date de dépôt :
23/10/1978
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND

Présentation de la marque PELOTE

Déposée le 23 octobre 1978 par mademoiselle Claude AURINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « PELOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est mademoiselle Claude AURINE domicilié(e) 9 rue Boirot 63000 - CLERMONT.FERRAND - France.

La marque PELOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1110798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque PELOTE est expirée depuis le 23 octobre 1988.


Mademoiselle Claude AURINE - 9 rue Boirot 63000 - CLERMONT.FERRAND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-019

Laines, tricotage et tissages.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).