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Marques déposées par monsieur CLAUDE AUBERT
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DOMAINE LA SERINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE LA SERINE
Monsieur CLAUDE AUBERT

Numéro de dépôt :
4454927
Date de dépôt :
22/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2028
DOMAINE LA SERINE de CLAUDE AUBERT

Présentation de la marque DOMAINE LA SERINE

Déposée par voie électronique le 22 mai 2018 par monsieur CLAUDE AUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE LA SERINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-24 du 15 juin 2018.

Le déposant est monsieur CLAUDE AUBERT domicilié(e) FERME BARRET - 26790 - TULETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CLAUDE AUBERT domicilié(e) FERME BARRET - 26790 - TULETTE - France.

La marque DOMAINE LA SERINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4454927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA SERINE arrivera à expiration en date du 22 mai 2028.

CLAUDE AUBERT a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LA SERINE


Monsieur CLAUDE AUBERT - FERME BARRET - 26790 - TULETTE - France


Monsieur CLAUDE AUBERT - FERME BARRET - 26790 - TULETTE - France


Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Enregistrement avec modification - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.