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Marques déposées par CLAUDE AUBERT
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DOMAINE LA SERINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA SERINE
CLAUDE AUBERT

Numéro de dépôt :
3492046
Date de dépôt :
29/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2017
DOMAINE LA SERINE de CLAUDE AUBERT

Présentation de la marque DOMAINE LA SERINE

Déposée le 29 mars 2007 par CLAUDE AUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LA SERINE »

Le déposant est CLAUDE AUBERT domicilié(e) FERME BARRET,26790 TULETTE - 26790 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE AUBERT domicilié(e) FERME BARRET,26790 TULETTE - 26790 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA SERINE est expirée depuis le 29 mars 2017.

CLAUDE AUBERT a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LA SERINE


CLAUDE AUBERT - FERME BARRET,26790 TULETTE - 26790 - France


CLAUDE AUBERT - FERME BARRET,26790 TULETTE - 26790 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2007-44

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

“ Boissons alcooliques (à l'exception des bieres et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ”.