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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAUDE ARTS-TEN
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CTA CENTRE TENNISTIQUE ACCELERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CTA CENTRE TENNISTIQUE ACCELERE
CLAUDE ARTS-TEN (SARL), Immeuble "Le Méditerranée 1" Entrée 4, 4è étage, porte L, boulevard d'Alger, 83600 FREJUS-PLAGE

Numéro de dépôt :
1283078
Date de dépôt :
30/08/1984
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/08/1994
CTA CENTRE TENNISTIQUE ACCELERE de CLAUDE ARTS-TEN

Présentation de la marque CTA CENTRE TENNISTIQUE ACCELERE

Déposée le 30 août 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAUDE ARTS-TEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CTA CENTRE TENNISTIQUE ACCELERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAUDE ARTS-TEN - France.

La marque CTA CENTRE TENNISTIQUE ACCELERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTA CENTRE TENNISTIQUE ACCELERE est expirée depuis le 30 août 1994.

CLAUDE ARTS-TEN a également déposé les autres marques suivantes : CAT CLAUDE ARTS-TEN , ANTIKEA


CLAUDE ARTS-TEN (SARL), Immeuble "Le Méditerranée 1" Entrée 4, 4è étage, porte L, boulevard d'Alger, 83600 FREJUS-PLAGE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-05

Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport Education et divertissement

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.