Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WWW.C F II.FR CHAINE FRANÇAISE INFO INT INTERACTIVE = CHAINE FRANÇAISE d'INFORMATIONS INTERNATIONALES : WWW.C FII.FR INTERACTIVE
Claude Aristide Bille
CIITV-CFII AND MBS MANAGEMENT FRANCE

Numéro de dépôt :
3299173
Date de dépôt :
23/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2014
WWW.C F II.FR CHAINE FRANÇAISE INFO INT INTERACTIVE = CHAINE FRANÇAISE d\'INFORMATIONS INTERNATIONALES : WWW.C FII.FR INTERACTIVE de Claude Aristide Bille

Présentation de la marque WWW.C F II.FR CHAINE FRANÇAISE INFO INT INTERACTIVE = CHAINE FRANÇAISE d'INFORMATIONS INTERNATIONALES : WWW.C FII.FR INTERACTIVE

Déposée le 23 juin 2004 par Claude Aristide Bille et CIITV-CFII AND MBS MANAGEMENT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WWW.C F II.FR CHAINE FRANÇAISE INFO INT INTERACTIVE = CHAINE FRANÇAISE d'INFORMATIONS INTERNATIONALES : WWW.C FII.FR INTERACTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 30 juillet 2004.

Les déposants sont Claude Aristide Bille - France et CIITV-CFII AND MBS MANAGEMENT FRANCE domicilié(e) 36, Avenue Henri Barbusse,92700 COLOMBES - 92700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude Aristide BILLE Fondateur CIITV-CFII AND MBS MANAGEMENT FRANCE domicilié(e) 36 Av Henri Barbusse,92700 COLOMBES - 92700 - France.

La marque WWW.C F II.FR CHAINE FRANÇAISE INFO INT INTERACTIVE = CHAINE FRANÇAISE d'INFORMATIONS INTERNATIONALES : WWW.C FII.FR INTERACTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WWW.C F II.FR CHAINE FRANÇAISE INFO INT INTERACTIVE = CHAINE FRANÇAISE d'INFORMATIONS INTERNATIONALES : WWW.C FII.FR INTERACTIVE est expirée depuis le 23 juin 2014.

Claude Aristide Bille a également déposé les autres marques suivantes : TWIZY , MATLOOP , TRACE tropical , KINGS OF SWAGG , PINK FRIDAY , SHOPPENGIRLS And Shoppenboys (“ Les shoppengirls, les shoppenboys SHOPPENBOYS ” www.shoppengirls.FR et WWW.SHOPPENBOYS.EU). SHOPPENBOYS , SHOPPENBOYS LES SHOPPENBOYS , F24 MOBILE C'EST : (F24 MOBILE TV) UNE LONGUEUR D'AVANCE! , ROYAL DENIM , TRACE TROPICAL.COM


Claude Aristide Bille - France

CIITV-CFII AND MBS MANAGEMENT FRANCE - 36, Avenue Henri Barbusse,92700 COLOMBES - 92700 - France - SIREN 3


Claude Aristide BILLE Fondateur CIITV-CFII AND MBS MANAGEMENT FRANCE - 36 Av Henri Barbusse,92700 COLOMBES - 92700 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-48

Inscription le 18 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434080 - Publication au BOPI 2006-05-18

Inscription le 24 juillet 2006 - Concession de licence n°437432 - Publication au BOPI 2006-07-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs : conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Authentification d'œuvres d'art. Recherches scientifiques à but médical. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.