Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEGGIEBIO
Claude Aristide BILLE
Roger SEBAG
Marc BAUMANN
AVANT-GARDE MANAGEMENT AND CO, SARL

Numéro de dépôt :
3792798
Date de dépôt :
23/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2020
VEGGIEBIO de Claude Aristide BILLE

Présentation de la marque VEGGIEBIO

Déposée le 23 décembre 2010 par Claude Aristide BILLE, Roger SEBAG, Marc BAUMANN, la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVANT-GARDE MANAGEMENT AND CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VEGGIEBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Les déposants sont Claude Aristide BILLE domicilié(e) 237 Rue du Président Salvador Alliende - 92700 - COLOMBES - France, Roger SEBAG domicilié(e) 22 Rue Normandie Niemen - 94310 - ORLY - France, Marc BAUMANN domicilié(e) 14 Rue Pau Casals - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVANT-GARDE MANAGEMENT AND CO domicilié(e) 119 Bis Rue de Colombes - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude Aristide BILLE domicilié(e) 237 Rue du Président Salvador Alliende - 92700 - COLOMBES - France.

La marque VEGGIEBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGGIEBIO est expirée depuis le 23 décembre 2020.

Claude Aristide BILLE a également déposé les autres marques suivantes : TWIZY , MATLOOP , TRACE tropical , KINGS OF SWAGG , PINK FRIDAY , SHOPPENGIRLS And Shoppenboys (“ Les shoppengirls, les shoppenboys SHOPPENBOYS ” www.shoppengirls.FR et WWW.SHOPPENBOYS.EU). SHOPPENBOYS , SHOPPENBOYS LES SHOPPENBOYS , F24 MOBILE C'EST : (F24 MOBILE TV) UNE LONGUEUR D'AVANCE! , ROYAL DENIM , TRACE TROPICAL.COM


Claude Aristide BILLE - 237 Rue du Président Salvador Alliende - 92700 - COLOMBES - France

Roger SEBAG - 22 Rue Normandie Niemen - 94310 - ORLY - France

Marc BAUMANN - 14 Rue Pau Casals - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France

AVANT-GARDE MANAGEMENT AND CO, SARL - 119 Bis Rue de Colombes - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France - SIREN 4


Claude Aristide BILLE - 237 Rue du Président Salvador Alliende - 92700 - COLOMBES - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Inscription le 23 août 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°556181 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-23

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments pour bébés tisanes substances diététiques à usage médical herbes médicinales issus d'une production biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; issus d'une production biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ;

Télécommunications, agence de presse et d'information (nouvelle) ; expédition et transmission de dépêches ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision ; émissions radiophoniques, télévisées et multimédia (à usage interactif ou non) ; services de messagerie et de correspondance commerciale électronique et télématique ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission de télécopies ; fourniture de forums de discussions sur Internet ; télévision par câble, par voie hertzienne, par satellites ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; communications radiophoniques, téléphoniques, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; radiotéléphonie mobile ; service de téléconférence ; services d'accès à la demande à un site Internet d'œuvres musicales, de vidéoclips, de jeux, de forums de discussions, d'oeuvres destinées au divertissement ; services d'accès à des bases de données informatiques de référencement en ligne d'œuvres musicales, de vidéoclips, de jeux, de forums de discussions, d'oeuvres destinées au divertissement ; service de communication audiovisuelle ; fourniture d'accès en ligne de bases de données musicales, de bases de données relatives au divertissement ; communications par réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques et des sites Web de tiers via un réseau de communication mondial ; fourniture d'accès et exploitation de forums de discussion en ligne et de salles de discussions virtuelles.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; agence de tourisme (à l'exception des réservations d'hotels et de pensions) ; informations en matière de voyages ; services de transit ; courtage de fret ; organisation d'excursions ; visites touristiques ; services d'agences de voyages ; livraisons de colis ; location d'entrepôts ; réservation des places de voyages ; distribution de courrier ; services d'expédition (fret) ; l'information en matière de tourisme liée aux voyages, aux transports, à l'évasion touristique (voyages). L'information en matière de voyage ; services d'hôtesses de l'air (accompagnement de voyageurs). L'information en matière de vols (transport aérien) en direction des pays tropicaux ; organisation de croisières. Services de coursiers ; services de livraison à domicile ; acheminement de produits alimentaires, de boissons, de repas ou de plateau repas, chargement et déchargement de marchandises à bord d'avions pour les passagers de cabines, d'habitacles, chargement et déchargement de soutes d'avions, manutention de marchandises et de bagages notamment dans les aéroports, organisation de transferts et transits de passagers, ou de bagages d'un aéroport ou d'un avion vers un autre aéroport ou avion ; services d'hotesses de l'air (accompagnement de voyageurs) ; services d'autobus ou d'autocars ; services de chauffeurs ; empaquetage de marchandises ; location de conteneurs d'entreposage ; messagerie (courrier ou marchandises), services de parcs de stationnement. Services de représentation de compagnies aérienes (agence de transport) et de compagnies de location de véhicules (agence de location de véhicules), transport en bâteau, location de bâteaux, services de bâteaux de plaisance. Informations et assistance (conseil) en matière de voyages. Informations en matière de tourisme (transport) et voyages vers les pays tropicaux. Organisation de voyages touristiques (transport) vers les pays tropicaux. Informations en matière de tourisme (à l'exception de la reservation d'hotels et de pensions) informations touristiques (à l'exception de la reservation d'hotels et de pensions) information en matière d'organisation des séjours vers les pays (informations touristiques à l'exception de la reservation d'hotels et de pensions).

Divertissement ; services d'artistes de spectacles, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, location de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, boîte de nuit, exploitation de salles de cinéma, studios de cinéma, location de films cinématographiques, location d'enregistrements sonores, services de composition musicale, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums, informations en matière de divertissement, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, production de films sur supports de données optiques, services d'imagerie numérique, informations en matière de récréation, services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), mise à disposition d'équipements de karaoké, montage de supports de données optiques, music-hall, services d'orchestres, organisation de bals, organisation de concerts, organisation de compétitions sportives, organisation de concours de beauté, organisation de spectacles (services d'imprésarios), organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, photographie, reportages photographiques, planification de réceptions (divertissement), postsynchronisation, publication de textes (autres que textes publicitaires), publication de livres, magazines, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), rédaction de scénariis, services de reporters, services de studios d'enregistrement.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.