TRACE TROPICAL.COM
Présentation de la marque TRACE TROPICAL.COM
Déposée le 27 mars 2009 par monsieur Claude Aristide BILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRACE TROPICAL.COM »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACE TROPICAL.COM est expirée depuis le 27 mars 2019.
Claude Aristide BILLE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18
Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06
Inscription le 3 février 2010 - Rejet partiel n°515225 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03
Inscription le 17 février 2010 - Concession de licence n°516833 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-17