Déposée le 3 février 2009 par monsieur Claude Aristide BILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRACE TROPICAL.COM »
Le déposant est monsieur Claude Aristide BILLE domicilié(e) 237 rue du président Salvador Allende - 92700 - COLOMBES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR Claude Aristide BILLE domicilié(e) 237 rue du Pdt SALVADOR ALLENDE - 92700 - COLOMBES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Claude Aristide BILLE - 237 rue du président Salvador Allende - 92700 - COLOMBES - France
MR Claude Aristide BILLE - 237 rue du Pdt SALVADOR ALLENDE - 92700 - COLOMBES - France
Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11
Inscription le 15 avril 2009 - Concession de licence n°498053 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-15
Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52
Inscription le 7 décembre 2009 - Rejet partiel n°511487 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
Articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Couches en matière textile.
Location d'appareils de télécommunication.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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