Déposée le 22 mars 2010 par CLAUDE ARISTIDE BILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRACE tropical » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-17 du 30 avril 2010.
Le déposant est CLAUDE ARISTIDE BILLE domicilié(e) 237, rue du président SALVADOR ALLENDÉ - 92700 - COLOMBES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE ARISTIDE BILLE domicilié(e) 237, rue du président SALVADOR ALLENDÉ - 92700 - COLOMBES - France.
La marque TRACE tropical a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723237.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLAUDE ARISTIDE BILLE - 237, rue du président SALVADOR ALLENDÉ - 92700 - COLOMBES - France
CLAUDE ARISTIDE BILLE - 237, rue du président SALVADOR ALLENDÉ - 92700 - COLOMBES - France
Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Inscription le 24 novembre 2010 - Concession de licence n°536594 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-24
Inscription le 29 décembre 2010 - Concession de licence n°538433 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-29
Inscription le 18 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°567275 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-18
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; coffres de voyage ; porte-documents ; gibecières ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; trousse de voyage (maroquinerie) ; valises ; serviettes (maroquinerie) ; sacs de sport ; mallettes pour documents ; étuis pour clés (maroquinerie) ; boîtes et caisses en cuir ou en carton ; coffrets pour articles de toilette (vanity case).
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; tabac, brut ou manufacturé ; cigarillos ; tabac pour cigarettes à rouler soi-même, tabac à chiquer ; tabac à priser, kretek ; Snus ; succédanés du tabac (à usage non médical) ; papier à cigarettes et tubes ; filtres pour cigarettes ; appareil de poche pour rouler des cigarettes ; boîtes pour tabac.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Information en matière de tourisme ; informations touristiques ; agences de tourisme (à l'exception des réservations d'hotels et de pensions) ; informations en matière de voyages ; services de transit ; courtage de fret ; organisation d'excursions ; visites touristiques ; services d'agences de voyages ; livraison de colis ; location d'entrepôts ; réservation des places de voyages ; distribution de courrier ; services d'expédition (fret).
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