Déposée le 20 novembre 2008 par monsieur CLAUDE ARISTIDE BILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Trace Tropical »
Le déposant est monsieur CLAUDE ARISTIDE BILLE domicilié(e) 237 Rue du président SALVADOR ALLENDE - 92700 - COLOMBES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR Claude Aristide BILLE domicilié(e) 237 rue du pdt SALVADOR ALLENDE - 92700 - COLOMBES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur CLAUDE ARISTIDE BILLE - 237 Rue du président SALVADOR ALLENDE - 92700 - COLOMBES - France
MR Claude Aristide BILLE - 237 rue du pdt SALVADOR ALLENDE - 92700 - COLOMBES - France
Inscription le 16 janvier 2009 - Concession de licence n°490886 - Publication au BOPI 2009-01-16
Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52
Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38
Inscription le 24 août 2009 - Rejet partiel n°504722 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-24
Travaux de bureau. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement.
Location d'appareils de télécommunication.
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles. Informations en matière d'éducation. Services de loisirs. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Réservation de places de spectacles. Services de jeux d'argent.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'œuvres d'art.
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