SWAGG BRAND Claude Aristide BILLE
Présentation de la marque SWAGG BRAND
Déposée le 29 novembre 2012 par Claude Aristide BILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SWAGG BRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.
Le déposant est Claude Aristide BILLE domicilié(e) 237 Rue du Président Salvador Allende - 92700 - COLOMBES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude Aristide BILLE domicilié(e) 237 Rue du Président Salvador Allende - 92700 - COLOMBES - France.
La marque SWAGG BRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964769.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWAGG BRAND est expirée depuis le 29 novembre 2022.
Claude Aristide BILLE a également déposé les autres marques suivantes : TWIZY , MATLOOP , TRACE tropical , KINGS OF SWAGG , PINK FRIDAY , SHOPPENGIRLS And Shoppenboys (“ Les shoppengirls, les shoppenboys SHOPPENBOYS ” www.shoppengirls.FR et WWW.SHOPPENBOYS.EU). SHOPPENBOYS , SHOPPENBOYS LES SHOPPENBOYS , F24 MOBILE C'EST : (F24 MOBILE TV) UNE LONGUEUR D'AVANCE! , ROYAL DENIM , TRACE TROPICAL.COM
Claude Aristide BILLE - 237 Rue du Président Salvador Allende - 92700 - COLOMBES - France
Claude Aristide BILLE - 237 Rue du Président Salvador Allende - 92700 - COLOMBES - France
Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51
Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles. Insignes en métaux précieux ; porte-clefs fantaisie ; pendentifs ; bagues (articles de bijouterie) ; horloges de table. Montres.
Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs, porte-monnaie et portefeuilles, trousses, bagages, pochettes ; mallettes pour documents ; sacs au dos ; sacs-housses pour vêtements ; sacs à provisions ; sangles de cuir ; bandoulières ; ceintures ; cannes ; porte-cartes (portefeuilles) ; colliers pour animaux ou animaux de compagnie ; étuis à clés ; lacets en cuir ou en imitation du cuir ; vanity-case ; muselières ; sacoches d'écolier ; harnais ; poignées de valises ; valises ; trousses de voyage ; malles de voyage ; fourreaux de parapluies ; poignées de parapluies ; cannes-sièges ; sangles de bagages ; sacs de plage ; serviettes (maroquinerie) ; boîtes et étuis en cuir ou en carton-cuir ; sacs à main ; lanières ; bâtons d'alpinistes ; porte-musique ; filets à provisions ; sacs au dos ; sacoches d'écolier ; sacoches à outils en cuir ou imitations du cuir [vides] ; sacs de voyage ; gibecières ; sacs, enveloppes et pochettes en cuir pour l'emballage ; revêtements de meubles en cuir ou imitations de cuir ; carcasses de sacs à main ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à provisions à roulettes ; Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, sacs d'alpinistes, de campeurs, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, sacs d'alpinistes, de campeurs, sac d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; coffres de voyage ; porte-documents ; gibecières ; trousse de voyage (maroquinerie) ; serviettes (maroquinerie) ; sacs de sport ; mallettes pour documents ; étuis pour clés (maroquinerie) ; coffrets pour articles de toilette (vanity case). Sacs besaces, sacs à bandoulière, portefeuilles, porte-cartes, porte-billets, porte-monnaie non en métaux précieux. Etuis pour clés (maroquinerie), vide-poches en cuir, malles et coffres de voyage, trousses destinées à contenir des articles de toilette (vides), pochettes (sacs pour l'emballage en cuir), pochettes (sacs à main de soirée), boîtes en cuir, parasols, parapluies, anneaux pour parapluies, cannes, poignées de cannes et de parapluies, porte-monnaie en cuir, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, mallettes pour documents, sacs-housses pour vêtements, sacs de sport. Tous les produits précités compris dans la classe 18.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement), fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Vêtements, en particulier lingerie, sous-vêtements, chemises, tee-shirts, sweat-shirts, chemisiers, pulls, pantalons, jupes, robes, bermudas, shorts, chaussettes, cravates, étoles et foulards, vestes, manteaux, anoraks, imperméables, parkas, ceintures ; chaussures, pantoufles, chaussons, bottes ; chapellerie, en particulier chapeaux, casquettes, bonnets et bérets ; chaussures de sport. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Bonnets de bain, caleçons de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, souliers de bain, bandeaux pour la tête, bérets, bottes, bretelles, caleçons, casquettes, chapeaux, chaussettes, chaussons, chemises, chemisettes, ceintures (habillement), combinaisons (vêtements), costumes, culottes, écharpes, foulards, fourrures (vêtements), gabardines, gilets, imperméables, linge de corps, maillots, manteaux, mitaines, pantalons, pardessus, parkas, peignoirs de bain, pull-overs, pyjamas, robes, robes de chambre, sandales, slips, sous-vêtements, sweatshirts, tee-shirts, tricots, vestes, visières (chapellerie), gants (habillement), vêtements de gymnastique ; vêtements, chaussures, chapellerie, bonnets de bain, costumes de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, bas, bavettes non en papier, bavoirs non en papier, bérets, blouses, boas (tour de cou), bodys (justaucorps), bonneterie, bonnets, bonnets de douche, bottes, bottines, bretelles, brodequins, cache-cols, caleçons, camisoles, casquettes, ceintures (habillement), ceintures porte-monnaie (habillement), châles, robes de chambre, chandails, chapeaux, chaussettes, fixe-chaussettes, chaussons, chaussures, chaussures de football, chaussures de plage, chaussures de ski, chaussures de sport, chemises, chemisettes, collants, combinaisons (sous-vêtements), combinaisons (vêtements), lingerie de corps, corsets, costumes, costumes de mascarade, couches en matières textiles, cravates, vêtements en cuir, vêtements en imitations du cuir, culottes, habillement pour cyclistes, écharpes, espadrilles, étoles (fourrures), ferrures de chaussures, foulards, fourrures (vêtements), gabardines (vêtements), gaines (sous-vêtements), gants (habillement), gilets, soutiens-gorge, guêtres, souliers de gymnastique, imperméables, jambières, jarretelles, jarretières, jupes, jupons, langes en matières textiles, lavallières, layettes, manchons (habillement), manteaux, mantilles, mitaines, paletots, pantalons, pantoufles, pardessus, parkas, vestes de pêcheurs, pèlerines, pelisses, pull-overs, pyjamas, robes, robes de chambre, sabots (chaussures), sandales, saris, slips, tabliers (vêtements), tee-shirts, turbans, vareuses, vestes, visières (chapellerie).
Télécommunications, agence de presse et d'information (nouvelle) ; expédition et transmission de dépêches ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision ; émissions radiophoniques, télévisées et multimédia (à usage interactif ou non) ; services de messagerie et de correspondance commerciale électronique et télématique ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission de télécopies ; fourniture de forums de discussions sur Internet ; télévision par câble, par voie hertzienne, par satellites ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; communications radiophoniques, téléphoniques, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; radiotéléphonie mobile ; service de téléconférence ; services de fourniture d'accès à la demande à un site Internet d'oeuvres musicales, de vidéoclips, de jeux, de forums de discussions, d'oeuvres destinées au divertissement ; services de fourniture d'accès à des bases de données informatiques de référencement en ligne d'oeuvres musicales, de vidéoclips, de jeux, de forums de discussions, d'oeuvres destinées au divertissement. Communications par terminaux d'ordinateurs fourniture d'accès en ligne de bases de données musicales, de bases de données relatives au divertissement ; communications par réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques et des sites Web de tiers via un réseau de communication mondial ; fourniture d'accès et télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication émissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique ; transmission d'informations et des images à travers tout réseau de télécommunications accéssible par code d'accès ou par nom de domaine ; transmission d'informations à partir d'un répertoire numérique par Internet ; transmission de données ou d'informations à travers tout réseau de télécommunications (Internet). Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; télécommunications, agence de presse et d'information (nouvelle) ; expédition et transmission de dépêches ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision ; émissions radiophoniques, télévisées et multimédia (à usage interactif ou non) ; services de messagerie et de correspondance commerciale électronique et télématique ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission de télécopies ; fourniture de forums de discussions sur Internet ; télévision par câble, par voie hertzienne, par satellites ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; communications radiophoniques, téléphoniques, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; radiotéléphonie mobile ; service de téléconférence ; services de fourniture d'accès à la demande à un site Internet d'oeuvres musicales, de vidéoclips, de jeux, de forums de discussions, d'oeuvres destinées au divertissement ; services de fourniture d'accès à des bases de données informatiques de référencement en ligne d'oeuvres musicales, de vidéoclips, de jeux, de forums de discussions, d'oeuvres destinées au divertissement ; service de communication audiovisuelle ; fourniture d'accès en ligne de bases de données musicales, de bases de données relatives au divertissement ; télécommunications ; communications par ordinateurs ; communication entre ordinateurs ; envoi électronique de données et documents via l'Internet ou d'autres bases de données ; fourniture de données et d'actualités par transmission électronique ; fourniture d'accès de télécommunications à des sites Web et à des services d'actualités électroniques en ligne permettant le téléchargement d'informations et de données ; fourniture d'accès de télécommunications à des sites Web sur l'Internet ; fourniture de télécommunications sans fil via des réseaux de communications électroniques ; messagerie numérique sans fil, services de messagerie, et services de courrier électronique, y compris services permettant à l'utilisateur d'envoyer et/ou de recevoir des messages via un réseau de données sans fil ; services de messagerie mono et bidirectionnelle ; communications entre ordinateurs ; services de télex de télégraphe et de téléphone ; diffusion ou transmission de programmes radio ou télévisés, fourniture d'accès et de liens par télécommunications à des bases de données informatiques et à Internet ; transmission électronique de fichiers audio et video en continu et téléchargeables via un ordinateur et d'autres réseaux de communications ; services de Webdiffusion (transmission) ; délivrance de messages par transmission électronique ; fourniture de services de connexion et d'accès à des réseaux électroniques de communications, pour la transmission ou la réception de contenu audio, vidéo ou multimédia ; fourniture de connexions par télécommunications à des réseaux électroniques de communication, pour la transmission ou la réception de contenu audio, vidéo ou multimédia ; fourniture d'accès de télécommunications à des sites Web de musique numérique sur l'Internet ; fourniture d'accès de télécommunications à des sites Web MP3 sur l'Internet ; fourniture de connexions de télécommunications à l'Internet ou à des bases de données informatiques ; services de courrier électronique ; télécommunications d'informations (y compris pages Web) ; vidéodiffusion, diffusion de vidéos préenregistrées proposant de la musique et du divertissement, des programmes télévisés, des films cinématographiques, des actualités, du sport, des jeux, des manifestations culturelles, et des programmes en tout genre liés au divertissement, via un réseau informatique mondial ; diffusion en continu de contenu vidéo via un réseau informatique mondial ; diffusion audio ; audiodiffusion de voix, musique, concerts, et programmes radiophoniques, diffusion de vidéos préenregistrées contenant de la musique et du divertissement, de programmes télévisés, de films cinématographiques, d'actualités, de sports, de jeux, de manifestations culturelles, et de programmes liés au divertissement de tous types, via des réseaux informatiques et d'autres réseaux de communications ; diffusion en continu de contenus audio via un réseau informatique mondial ; transmission électronique de fichiers audio et vidéo via des réseaux de communication ; fourniture d'accès à de tableaux d'affichage en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs d'ordinateurs dans le domaine du divertissement, de la musique, des concerts, des vidéos, de la radio, de la télévision, des films cinématographiques, des actualités, des sports, des jeux et des événements culturels ; location d'appareils de communication et de boîtes aux lettres électroniques ; services d'informations électroniques (transmission d'informations) conseils en communications électroniques. Transmission de données et d'informations par voie électronique, informatique, par câble, radio, téléimprimeur, télécourrier, courrier électronique, télécopieur, télévision, micro-ondes, rayon laser, satellite de communications ou par voie de communication électronique ; transmission de données par le biais d'appareils audiovisuels contrôlés par des appareils de traitement de l'information ou des ordinateurs ; services de consultation, d'information et de conseils pour tous les services précités ; fourniture de temps d'accès de télécommunications à des sites Web contenant du matériel multimédia ; fourniture d'accès de télécommunications à des bases de données et répertoires via des réseaux de communications pour l'obtention de données en matière de musique, vidéos, films, livres, télévision, jeux et sports ; fourniture de temps d'accès de télécommunications à des réseaux de communications électroniques permettant d'identifier, localiser, regrouper, distribuer et gérer des données et des liens vers des serveurs informatiques de tiers, des processeurs informatiques et des utilisateurs d'ordinateur ; fourniture d'un accès temporaire à l'Internet permettant d'utiliser des logiciels non téléchargeables en ligne afin que les utilisateurs puissent programmer du contenu audio, vidéo, textuel et d'autres contenus multimédias, y compris de la musique, des concerts, des vidéos, des émissions radiophoniques, des programmes télévisés, de l'actualité, des sports, des jeux, des manifestations culturelles, et des programmes liés au divertissement ; fourniture d'accès à Internet pour des utilisateurs (fournisseurs d'accès). Fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; messagerie électronique ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; radiodiffusion ; émissions télévisées ; fourniture d'accès à des bases de données ; information en matière de télécommunications ; services de télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques, électroniques et en ligne ; services de télécommunication, notamment transmission électronique de données, de messages et d'informations ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet sur des sujets d'intérêt général ; fourniture d'accès à des liens de communication en ligne qui transfèrent les utilisateurs de sites Internet vers d'autres pages Internet locales et mondiales ; fourniture d'accès à des sites Internet de tiers via un identifiant universel ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet et services d'affichage électronique ; services de diffusion de sons, textes et vidéos sur des réseaux informatiques ou autres réseaux de communication y compris téléchargement montant, affichage, marquage, et transmission électronique de données, d'informations, de sons et d'images vidéo ; exploitation d'un service de réseau en ligne à savoir fourniture d'accès à des bases de données permettant aux utilisateurs de transférer des données relatives à leur identité personnelle et de partager lesdites données personnelles avec et à travers divers sites Internet ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine d'un réseau social, d'intégration sociale et de rencontres ; exploitation d'un site Internet contenant une technologie permettant aux utilisateurs en ligne de créer des profils personnels contenant des informations sociales de réseaux et le transfert et le partage de ces informations sur plusieurs sites Internet, à savoir fourniture d'accès à des infrastructures en ligne permettant aux utilisateurs en ligne de créer des profils personnels contenant des informations sociales de réseaux et le transfert et le partage de ces informations sur plusieurs sites Internet.