Présentation de la marque S GENTLEMAN ROYAL STAR W
Déposée le 7 mai 2007 par monsieur Claude Aristide BILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « S GENTLEMAN ROYAL STAR W »
Le déposant est monsieur Claude Aristide BILLE domicilié(e) 237 rue du pdt Salvador Allende - 92700 - COLOMBES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR Claude Aristide Bille domicilié(e) 237 rue du pdt Salvador Allende - 92700 - COLOMBES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MR Claude Aristide BILLE - 237 rue du pdt Salvador Allende - 92700 - COLOMBES - France
MR Claude Aristide Bille - 237 rue du pdt Salvador Allende - 92700 - COLOMBES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-42
Inscription le 26 septembre 2007 - Concession de licence n°461298 - Publication au BOPI 2007-09-26
Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24
Inscription le 2 novembre 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°509163 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements : commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge du lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers, vannerie. Boîtes en bois.
Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement), fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication émissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.
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