Déposée le 10 septembre 2007 par monsieur Claude Aristide BILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROYAL DENIM »
Le déposant est monsieur Claude Aristide BILLE domicilié(e) 237 rue du Président SALVADOR ALLENDE - 92700 - COLOMBES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR Claude Aristide BILLE domicilié(e) 237 Rue du pdt SALVADOR ALLENDE - 92700 - COLOMBES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Claude Aristide BILLE - 237 rue du Président SALVADOR ALLENDE - 92700 - COLOMBES - France
MR Claude Aristide BILLE - 237 Rue du pdt SALVADOR ALLENDE - 92700 - COLOMBES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-07
Publication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42
Inscription le 2 novembre 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°509163 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux : boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles : porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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