Marque expirée - Marque en non vigueur

ROYAL DENIM
Monsieur Claude Aristide BILLE

Numéro de dépôt :
3523461
Date de dépôt :
10/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2017
ROYAL DENIM de Claude Aristide BILLE

Présentation de la marque ROYAL DENIM

Déposée le 10 septembre 2007 par monsieur Claude Aristide BILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL DENIM »

Le déposant est monsieur Claude Aristide BILLE domicilié(e) 237 rue du Président SALVADOR ALLENDE - 92700 - COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR Claude Aristide BILLE domicilié(e) 237 Rue du pdt SALVADOR ALLENDE - 92700 - COLOMBES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL DENIM est expirée depuis le 10 septembre 2017.

Claude Aristide BILLE a également déposé les autres marques suivantes : TWIZY , MATLOOP , TRACE tropical , KINGS OF SWAGG , PINK FRIDAY , SHOPPENGIRLS And Shoppenboys (“ Les shoppengirls, les shoppenboys SHOPPENBOYS ” www.shoppengirls.FR et WWW.SHOPPENBOYS.EU). SHOPPENBOYS , SHOPPENBOYS LES SHOPPENBOYS , F24 MOBILE C'EST : (F24 MOBILE TV) UNE LONGUEUR D'AVANCE! , TRACE TROPICAL.COM , SHOPPENBOYS


Monsieur Claude Aristide BILLE - 237 rue du Président SALVADOR ALLENDE - 92700 - COLOMBES - France


MR Claude Aristide BILLE - 237 Rue du pdt SALVADOR ALLENDE - 92700 - COLOMBES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-07

Publication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42

Inscription le 2 novembre 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°509163 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux : boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles : porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.