Déposée le 23 avril 2013 par Claude Aristide BILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « MACITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-20 du 17 mai 2013.
Le déposant est Claude Aristide BILLE domicilié(e) 237 Rue du Président Salvador Allende - 92700 - COLOMBES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude Aristide BILLE domicilié(e) 237 Rue du Président Salvador Allende - 92700 - COLOMBES - France.
La marque MACITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000257.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Claude Aristide BILLE - 237 Rue du Président Salvador Allende - 92700 - COLOMBES - France
Claude Aristide BILLE - 237 Rue du Président Salvador Allende - 92700 - COLOMBES - France
Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Inscription le 26 août 2013 - Retrait partiel n°607490 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-26
Inscription le 30 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615449 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-30
Inscription le 30 janvier 2014 - Rejet partiel n°617585 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-30
Inscription le 30 janvier 2014 - Rejet partiel n°617586 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-30
Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; caisses enregistreuses, machines à calculer, batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables. Câbles électriques, appareils laser non à usage médical, claviers d'ordinateurs, circuits imprimés, imprimantes d'ordinateurs, modules de circuits intégrés ; machines de jeux informatiques, claviers câbles, imprimantes, lecteurs de disques, adaptateurs, cartes d'adaptateurs, lecteurs ; lecteurs MP3 et autres lecteurs audio de format numérique ; appareils photographiques, polices de caractères, types de caractères, lettres et symboles sous forme de données enregistrées ; mémoires vives, mémoires mortes ; appareils de mémoires à semi-conducteurs ; unités de disques durs ; unités miniatures de stockage pour lecteur de disque dur ; tapis de souris ; piles et batteries, piles rechargeables ; chargeurs ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; écouteurs ; écouteurs stéréo ; écouteurs à placer dans les oreilles ; caisses stéréo ; haut-parleurs ; haut-parleurs audio à domicile ; haut-parleurs pour moniteurs ; haut-parleurs d'ordinateurs ; haut-parleurs pour appareils stéréo personnels ; amplificateurs, phonographes électriques, tourne-disques, appareils stéréo haute fidélité, appareils pour l'enregistrement et la reproduction de bandes, haut-parleurs, systèmes à haut-parleurs multiples, microphones ; enregistreurs et lecteurs de cassettes audio, enregistreurs et lecteurs de bandes audio numériques ; lecteurs de musique numérique et/ou vidéo ; caméras vidéo ; mixeurs audio, vidéo et numérique ; équipements informatiques conçus pour être utilisés avec tous les produits précités.
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; services de conception d'art graphique. Exploitations de brevets à savoir transfert (mise à disposition) d'un savoir-faire.
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