Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GIGATEL
Claude Aristide BILLE

Numéro de dépôt :
4017811
Date de dépôt :
05/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/07/2023
GIGATEL de Claude Aristide BILLE

Présentation de la marque GIGATEL

Déposée le 5 juillet 2013 par Claude Aristide BILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GIGATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est Claude Aristide BILLE domicilié(e) 237 Rue du Président Salvador Allende - 92700 - COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude Aristide BILLE domicilié(e) 237 Rue du Président Salvador Allende - 92700 - COLOMBES - France.

La marque GIGATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GIGATEL est expirée depuis le 5 juillet 2023.

Claude Aristide BILLE a également déposé les autres marques suivantes : TWIZY , MATLOOP , TRACE tropical , KINGS OF SWAGG , PINK FRIDAY , SHOPPENGIRLS And Shoppenboys (“ Les shoppengirls, les shoppenboys SHOPPENBOYS ” www.shoppengirls.FR et WWW.SHOPPENBOYS.EU). SHOPPENBOYS , SHOPPENBOYS LES SHOPPENBOYS , F24 MOBILE C'EST : (F24 MOBILE TV) UNE LONGUEUR D'AVANCE! , ROYAL DENIM , TRACE TROPICAL.COM


Claude Aristide BILLE - 237 Rue du Président Salvador Allende - 92700 - COLOMBES - France


Claude Aristide BILLE - 237 Rue du Président Salvador Allende - 92700 - COLOMBES - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Appareils et instruments de réception et transmission de radio, radiotéléphonie et téléphonie cellulaire, antennes, haut-parleurs, écouteurs et combinés ; appareils de numérotation et numérotation automatique ; magnétophones et lecteurs de cassettes ; appareils et instruments de téléphonie et de télécommunications ; appareils et instruments de télécopie ; télévisions, magnétoscopes radios, appareils haute fidélité, caméras ; logiciels tous à utiliser avec des téléphones, téléphones cellulaires et mobiles ; cartes magnétiques vierges et préenregistrées toutes à utiliser avec des téléphones, des téléphones cellulaires et mobiles ; logiciels et appareils de télécommunications (y compris modems) permettant de se connecter à des bases de données et à l'Internet à partir de téléphones, téléphones cellulaires et mobiles ; appareils et instruments pour la messagerie, la radiomessagerie et la radiotéléphonie ; téléphones, téléphones mobiles, téléphones cellulaires et combinés téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; unités montées sur bureau ou voitures comprenant un haut-parleur permettant de se servir d'un combiné téléphonique en gardant les mains libres ; supports pour téléphones mobiles ; supports de combinés téléphoniques installés dans les voitures ; chargeurs pour voiture ; sacs et étuis spécialement conçus pour contenir ou transporter des téléphones portables, des équipements téléphoniques et des accessoires de téléphones ; housses pour téléphones mobiles et façades ; organisateurs personnels informatisés, jeux électroniques et/ou interactifs tous à utiliser avec des téléphones, des téléphones mobiles et cellulaires ; antennes, hauts-parleurs, écouteurs et combinés tous à utiliser avec des téléphones, des téléphones cellulaires et mobiles ; supports, batteries et appareils pour charger les batteries rechargeables tous à utiliser avec des téléphones, des téléphones cellulaires et mobiles ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables, câbles électriques, satellites, vidéodisques, disques optiques numériques, appareils laser non à usage médical, claviers d'ordinateurs, circuits imprimés, émetteurs de télécommunications, appareils à haute fréquence à savoir appareils d'intercommunication, logiciels, progiciels, appareils téléphoniques, téléphones mobiles et téléphones fixes, repondeurs téléphoniques ; commutateurs, tableaux de distribution et de commutation d'appels téléphoniques, commutateurs en ligne, tableaux de distribution et de commutation d'appels téléphoniques en ligne ; écrans de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication, équipements de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, images, signaux et données matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; transcodeurs et combinaisons de machines et de programmes de traitement de données, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique ; calculatrices et calculateurs de processus, ordinateurs pour le traitement des données et de texte, terminaux pour ordinateurs, écrans vidéos, imprimantes d'ordinateurs, disques magnétiques et optiques, bandes magnétiques, cartes de circuits imprimés, cartes à mémoire enregistrée, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification electronique, cartes électroniques de traitement des images ; modules de circuits intégrés, connecteurs de terminaux de micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux ; appareils et pièces d'appareils pour la transmission de données et de signaux au moyen du téléphone, du télécopieur, du télégraphe, du télescripteur, du telex, du câble, du satellite ; interfaces à savoir logiciel d'interface ; appareils émetteurs et récepteurs de radiodiffusion, de télédiffusion et de télétransmission ; appareils et pièces d'appareils pour la transmission de données et de signaux au moyen du téléphone, du télécopieur, du télégraphe, du télescripteur, du telex, du câble, du satellite ; interfaces à savoir logiciel d'interface ; appareils émetteurs et récepteurs de radiodiffusion, de télédiffusion et de télétransmission ; appareils de télévision, moniteurs de télévisions ; appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; antennes, câbles électriques et de transmission de données ; câbles hertziens ; dispositifs de codage et de décodage d'images et du son ; appareils émetteurs et récepteurs de télécommunications à conditions d'accès. Logiciels, à savoir, logiciels pour la gestion de l'information, la creation de feuilles de calcul, tableaux, graphiques, et diagrammes, et pour l'organisation et l'analyse de données, logiciels de traitement de texte ; logiciels pour la création et l'affichage de présentations y compris de textes et d'illustrations graphiques ; logiciels pour services de courrier électronique et de messagerie instantanée, publication assistée par ordinateur, logiciels pour services en ligne de collaboration, stockage et édition de documents ordinateurs, périphériques d'ordinateur et terminaux informatiques, machines de jeux informatiques, microprocesseurs, cartes de mémoire, moniteurs, claviers câbles, modems, imprimantes, lecteurs de disques, adaptateurs, cartes d'adaptateur, connecteurs et lecteurs ; appareil de stockage informatique vierge ; supports d'enregistrement magnétiques ; logiciels informatiques ; logiciels pour la création, le téléchargement, la transmission, la réception, le montage, l'extraction, le codage, le décodage, l'affichage, le stockage et l'organisation de textes, illustrations graphiques, images, et publications électroniques ; logiciels et micrologiciels, à savoir, programmes de systèmes d'exploitation, programmes de synchronisation de données, et outils programmes de développement d'applications pour ordinateurs personnels et portables ; et logiciels ; programmes informatiques préenregistrés de gestion des informations personnelles, logiciels de gestion de bases de données, logiciels de reconnaissance des caractères, logiciels de gestion en téléphonie, logiciels de courrier et de messagerie électroniques, logiciels de radiomessagerie, logiciels de téléphonie mobile ; logiciels de synchronisation de bases de données, programmes informatiques pour l'accès à la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne, logiciels pour le réacheminement des messages, du courrier électronique sur l'Internet, et/ou d'autres données vers un ou plusieurs dispositifs électroniques portables à partir d'une base de données stockée sur ou associée à un ordinateur personnel ou à un serveur ; logiciels de synchronisation de données entre un poste ou dispositif éloigné et un poste ou dispositif éloigné ou fixe ; publications électroniques téléchargeables sous la forme de livres, pièces, dépliants, brochures, lettres d'information, revues, magazines, et périodiques sur une large variété de thèmes d'intérêt général ; dispositifs portables numériques et électroniques pour le traitement des données, le traitement des informations, le stockage et l'affichage des données, la transmission et la réception des données, la transmission des données entre ordinateurs, et logiciels connexes ; lecteurs MP3 et autres lecteurs audio de format numérique ; ordinateurs portables, tablettes électroniques, assistants numériques personnels, organisateurs électroniques, bloc-notes électroniques ; dispositifs électroniques numériques et mobiles pour le traitement des données, appareils de traitement de l'information, de stockage et affichage de données, transmission et réception de données, transmission de données entre ordinateurs, ainsi que logiciels qui s'y rapportent ; dispositifs pour système de positionnement mondial (GPS) ; téléphones ; dispositifs électroniques numériques, portables et mobiles pour l'envoi et la réception d'appels téléphoniques, de télécopies, de courrier électronique, et d'autres données numériques ; téléphones sans fil ; téléphones mobiles ; pièces de téléphones mobiles ; télécopieurs, répondeurs automatiques, appareils photographiques, visiophones, logiciels et unités électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de messages, et dispositifs électroniques permettant à l'utilisateur de suivre ou de gérer des informations personnelles ; équipements et instruments électroniques de communication ; appareils et instruments de télécommunications ; polices de caractères, types de caractères, lettres et symboles sous forme de données enregistrées ; puces, disques et bandes contenant des programmes informatiques ou des logiciels ou destinés à l'enregistrement de ceux-ci ; mémoires vives, mémoires mortes ; appareils de mémoires à semi-conducteurs ; appareils pour le stockage de données ; unités de disques durs ; unités miniatures de stockage pour lecteur de disque dur ; disques audiovisuels, Cédéroms, et DVD ; tapis de souris ; piles et batteries, piles rechargeables ; chargeurs ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; écouteurs ; écouteurs stéréo ; écouteurs à placer dans les oreilles ; caisses stéréo ; haut-parleurs ; haut-parleurs audio à domicile ; haut-parleurs pour moniteurs ; haut-parleurs d'ordinateurs ; haut-parleurs pour appareils stéréo personnels ; récepteurs radio, amplificateurs, appareils pour l'enregistrement et la reproduction du son, phonographes électriques, tourne-disques, appareils stéréo haute fidélité, appareils pour l'enregistrement et la reproduction de bandes, haut-parleurs, systèmes à haut-parleurs multiples, microphones ; enregistreurs et lecteurs de cassettes audio, enregistreurs et lecteurs de cassettes vidéo, lecteurs de disques compacts, enregistreurs et lecteurs de disques numériques polyvalents, enregistreurs et lecteurs de bandes audio numériques ; lecteurs de musique numérique et/ou vidéo ; postes de radio ; caméras vidéo ; mixeurs audio, vidéo et numérique ; émetteurs radio ; appareils audio pour voiture ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Gestion de contrats d'assurances ; courtage en assurances ; services de conseils, d'informations, de renseignements concernant les produits d'assurances ; estimations financières (assurances).

Télécommunications, agence de presse et d'information (nouvelle) ; expédition et transmission de dépêches ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision ; émissions radiophoniques, télévisées et multimédia (à usage interactif ou non) ; services de messagerie et de correspondance commerciale électronique et télématique ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission de télécopies ; fourniture de forums de discussions sur Internet ; télévision par câble, par voie hertzienne, par satellites ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; communications radiophoniques, téléphoniques, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; radiotéléphonie mobile ; service de téléconférence ; services de fourniture d'accès à la demande à un site Internet d'oeuvres musicales, de vidéoclips, de jeux, de forums de discussions, d'oeuvres destinées au divertissement ; services de fourniture d'accès à des bases de données informatiques de référencement en ligne d'oeuvres musicales, de vidéoclips, de jeux, de forums de discussions, d'oeuvres destinées au divertissement. Communications par terminaux d'ordinateurs fourniture d'accès en ligne de bases de données musicales, de bases de données relatives au divertissement ; communications par réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques et des sites Web de tiers via un réseau de communication mondial ; fourniture d'accès et télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication émissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique ; transmission d'informations et des images à travers tout réseau de télécommunications accéssible par code d'accès ou par nom de domaine ; transmission d'informations à partir d'un répertoire numérique par Internet ; transmission de données ou d'informations à travers tout réseau de télécommunications (Internet). Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; télécommunications, agence de presse et d'information (nouvelle) ; expédition et transmission de dépêches ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision ; émissions radiophoniques, télévisées et multimédia (à usage interactif ou non) ; services de messagerie et de correspondance commerciale électronique et télématique ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission de télécopies ; fourniture de forums de discussions sur Internet ; télévision par câble, par voie hertzienne, par satellites ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; communications radiophoniques, téléphoniques, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; radiotéléphonie mobile ; service de téléconférence ; services de fourniture d'accès à la demande à un site Internet d'oeuvres musicales, de vidéoclips, de jeux, de forums de discussions, d'oeuvres destinées au divertissement ; services de fourniture d'accès à des bases de données informatiques de référencement en ligne d'oeuvres musicales, de vidéoclips, de jeux, de forums de discussions, d'oeuvres destinées au divertissement ; service de communication audiovisuelle ; fourniture d'accès en ligne de bases de données musicales, de bases de données relatives au divertissement ; télécommunications ; communications par ordinateurs ; communication entre ordinateurs ; envoi électronique de données et documents via l'Internet ou d'autres bases de données ; fourniture d'accès de télécommunications à des sites Web et à des services d'actualités électroniques en ligne permettant le téléchargement d'informations et de données ; fourniture d'accès de télécommunications à des sites Web sur l'Internet ; messagerie numérique sans fil, services de messagerie, et services de courrier électronique, y compris services permettant à l'utilisateur d'envoyer et/ou de recevoir des messages via un réseau de données sans fil ; services de messagerie mono et bidirectionnelle ; communications entre ordinateurs ; services de télex de télégraphe et de téléphone ; diffusion ou transmission de programmes radio ou télévisés, fourniture d'accès et de liens par télécommunications à des bases de données informatiques et à Internet ; transmission électronique de fichiers audio et video en continu et téléchargeables via un ordinateur et d'autres réseaux de communications ; services de Webdiffusion (transmission) ; délivrance de messages par transmission électronique ; fourniture de services de connexion et d'accès à des réseaux électroniques de communications, pour la transmission ou la réception de contenu audio, vidéo ou multimédia ; fourniture d'accès de télécommunications à des sites Web de musique numérique sur l'Internet ; fourniture d'accès de télécommunications à des sites Web MP3 sur l'Internet, services de courrier électronique ; télécommunications d'informations (y compris pages Web) ; vidéodiffusion, diffusion de vidéos préenregistrées proposant de la musique et du divertissement, des programmes télévisés, des films cinématographiques, des actualités, du sport, des jeux, des manifestations culturelles, et des programmes en tout genre liés au divertissement, via un réseau informatique mondial ; diffusion en continu de contenu vidéo via un réseau informatique mondial ; diffusion audio ; audiodiffusion de voix, musique, concerts, et programmes radiophoniques, diffusion de vidéos préenregistrées contenant de la musique et du divertissement, de programmes télévisés, de films cinématographiques, d'actualités, de sports, de jeux, de manifestations culturelles, et de programmes liés au divertissement de tous types, via des réseaux informatiques et d'autres réseaux de communications ; diffusion en continu de contenus audio via un réseau informatique mondial ; transmission électronique de fichiers audio et vidéo via des réseaux de communication ; fourniture d'accès à de tableaux d'affichage en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs d'ordinateurs dans le domaine du divertissement, de la musique, des concerts, des vidéos, de la radio, de la télévision, des films cinématographiques, des actualités, des sports, des jeux et des événements culturels ; location d'appareils de communication et de boîtes aux lettres électroniques ; services d'informations électroniques (transmission d'informations) conseils en communications électroniques. Transmission de données et d'informations par voie électronique, informatique, par câble, radio, téléimprimeur, télécourrier, courrier électronique, télécopieur, télévision, micro-ondes, rayon laser, satellite de communications ou par voie de communication électronique ; transmission de données par le biais d'appareils audiovisuels contrôlés par des appareils de traitement de l'information ou des ordinateurs ; services de consultation, d'information et de conseils pour tous les services précités ; fourniture de temps d'accès de télécommunications à des sites Web contenant du matériel multimédia ; fourniture d'accès de télécommunications à des bases de données et répertoires via des réseaux de communications pour l'obtention de données en matière de musique, vidéos, films, livres, télévision, jeux et sports ; fourniture de temps d'accès de télécommunications à des réseaux de communications électroniques permettant d'identifier, localiser, regrouper, distribuer et gérer des données et des liens vers des serveurs informatiques de tiers, des processeurs informatiques et des utilisateurs d'ordinateur ; fourniture d'un accès temporaire à l'Internet permettant d'utiliser des logiciels non téléchargeables en ligne afin que les utilisateurs puissent programmer du contenu audio, vidéo, textuel et d'autres contenus multimédias, y compris de la musique, des concerts, des vidéos, des émissions radiophoniques, des programmes télévisés, de l'actualité, des sports, des jeux, des manifestations culturelles, et des programmes liés au divertissement ; fourniture d'accès à Internet pour des utilisateurs (fournisseurs d'accès). Fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; (télécommunications) ; messagerie électronique ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; radiodiffusion ; émissions télévisées ; fourniture d'accès à des bases de données ; information en matière de télécommunications ; services de télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques, électroniques et en ligne ; services de télécommunication, notamment transmission électronique de données, de messages et d'informations ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet sur des sujets d'intérêt général ; fourniture d'accès à des liens de communication en ligne qui transfèrent les utilisateurs de sites Internet vers d'autres pages Internet locales et mondiales ; fourniture d'accès à des sites Internet de tiers via un identifiant universel ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet et services d'affichage électronique ; services de diffusion de sons, textes et vidéos sur des réseaux informatiques ou autres réseaux de communication y compris téléchargement montant, affichage, marquage, et transmission électronique de données, d'informations, de sons et d'images vidéo ; exploitation d'un service de réseau en ligne à savoir fourniture d'accès à des bases de données permettant aux utilisateurs de transférer des données relatives à leur identité personnelle et de partager lesdites données personnelles avec et à travers divers sites Internet ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine d'un réseau social, d'intégration sociale et de rencontres ; exploitation d'un site Internet contenant une technologie permettant aux utilisateurs en ligne de créer des profils personnels contenant des informations sociales de réseaux et le transfert et le partage de ces informations sur plusieurs sites Internet, à savoir fourniture d'accès à des infrastructures en ligne permettant aux utilisateurs en ligne de créer des profils personnels contenant des informations sociales de réseaux et le transfert et le partage de ces informations sur plusieurs sites Internet.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Transport de passagers ; réservation de places de voyages ; services d'un guide de voyage et d'un guide touristique, organisation de sorties, organisation de voyages et d'excursions, organisation de croisières, services de réservation de places de voyages, informations en matière de destinations d'excursions et de voyage mises à disposition sur un réseau informatique ; organisation de transport de voyageurs.