Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tomatines
Madame Claude Apstein

Numéro de dépôt :
4468563
Date de dépôt :
12/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2028
Tomatines de Claude Apstein

Présentation de la marque Tomatines

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2018 par madame Claude Apstein auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tomatines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.

Le déposant est madame Claude Apstein domicilié(e) 7 avenue de l'Amiral Serre - 78000 - Versailles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Claude Apstein domicilié(e) 7 avenue de l'Amiral Serre - 78000 - Versailles - France.

La marque Tomatines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4468563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tomatines arrivera à expiration en date du 12 juillet 2028.


Madame Claude Apstein - 7 avenue de l'Amiral Serre - 78000 - Versailles - France


Madame Claude Apstein - 7 avenue de l'Amiral Serre - 78000 - Versailles - France


Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Enregistrement avec modification - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; légumes frais ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits.