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Marques déposées par madame Claude Annie BESSE-Epouse ARNAUD
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CLAUDE ANNIE A
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAUDE ANNIE A
Madame Claude Annie BESSE-Epouse ARNAUD

Numéro de dépôt :
1623286
Date de dépôt :
17/10/1988
Lieu de dépôt :
LA ROCHELLE
Date d'expiration :
17/10/1998
CLAUDE ANNIE A de Claude Annie BESSE-Epouse ARNAUD

Présentation de la marque CLAUDE ANNIE A

Déposée le 17 octobre 1988 par madame Claude Annie BESSE-Epouse ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHELLE), la marque française « CLAUDE ANNIE A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Claude Annie BESSE-Epouse ARNAUD domicilié(e) 11, rue Saint Sauveur, 17000 LA ROCHELLE - France.

La marque CLAUDE ANNIE A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623286.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAUDE ANNIE A est expirée depuis le 17 octobre 1998.


Madame Claude Annie BESSE-Epouse ARNAUD - 11, rue Saint Sauveur, 17000 LA ROCHELLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Inscription le 16 septembre 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°262176 - Publication au BOPI 1998-09-16

Inscription le 19 avril 1993 - Transmission de propriété n°157581 - Publication au BOPI 1993-04-19

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