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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAUDE ANNE DE SOLENE
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TONIGHT GOOD NIGHT …
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TONIGHT GOOD NIGHT …
CLAUDE ANNE DE SOLENE société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3287812
Date de dépôt :
23/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2014
TONIGHT GOOD NIGHT … de CLAUDE ANNE DE SOLENE

Présentation de la marque TONIGHT GOOD NIGHT …

Déposée le 23 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAUDE ANNE DE SOLENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TONIGHT GOOD NIGHT … » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAUDE ANNE DE SOLENE domicilié(e) 94, rue Victor Hugo,59116 HOUPLINES - 59116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 337 641 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France.

La marque TONIGHT GOOD NIGHT … a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TONIGHT GOOD NIGHT … est expirée depuis le 23 avril 2014.

CLAUDE ANNE DE SOLENE a également déposé les autres marques suivantes : BRUNCH , ANNE DE SOLENE


CLAUDE ANNE DE SOLENE société à responsabilité limitée - 94, rue Victor Hugo,59116 HOUPLINES - 59116 - France - SIREN 399337641


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Tissus et produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles) ; rideaux en matières textiles ; mouchoirs, linge de toilette et d'office en matières textiles. Couvertures de lit et de table. Matière textiles fibreuses brutes. Tissus.