Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUNCH
CLAUDE ANNE DE SOLENE Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3359689
Date de dépôt :
18/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2015
BRUNCH de CLAUDE ANNE DE SOLENE

Présentation de la marque BRUNCH

Déposée le 18 mai 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAUDE ANNE DE SOLENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRUNCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-25 du 24 juin 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAUDE ANNE DE SOLENE domicilié(e) 94, rue Victor Hugo,59116 HOUPLINES - 59116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 337 641 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque BRUNCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUNCH est expirée depuis le 18 mai 2015.

CLAUDE ANNE DE SOLENE a également déposé les autres marques suivantes : TONIGHT GOOD NIGHT … , ANNE DE SOLENE


CLAUDE ANNE DE SOLENE Société à responsabilité limitée - 94, rue Victor Hugo,59116 HOUPLINES - 59116 - France - SIREN 399337641


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-42

Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25

Linge de table en papier notamment linge de table en papier tissé ; sets de table en papier. Linge de table non en papier notamment linge de table en matières textiles et en matières plastiques (succédanés du tissu) ; linge de maison notamment linge de maison en matières textiles ; tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; sets de table non en papier.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).