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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAUDE ANNE DE SOLENE
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ANNE DE SOLENE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ANNE DE SOLENE
CLAUDE ANNE DE SOLENE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1676646
Date de dépôt :
04/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2021

Présentation de la marque ANNE DE SOLENE

Déposée le 4 juillet 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAUDE ANNE DE SOLENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANNE DE SOLENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAUDE ANNE DE SOLENE domicilié(e) 94, rue Victor Hugo - 59116 - HOUPLINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 337 641 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque ANNE DE SOLENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ANNE DE SOLENE est expirée depuis le 4 juillet 2021.

CLAUDE ANNE DE SOLENE a également déposé les autres marques suivantes : TONIGHT GOOD NIGHT … , BRUNCH


CLAUDE ANNE DE SOLENE, Société à responsabilité limitée - 94, rue Victor Hugo - 59116 - HOUPLINES - France - SIREN 399337641


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation le 22 juin 2001 n°2200843 - Publication au BOPI 2001-06-22

Inscription le 11 février 1994 - GAGE CONSTITUE n°169262 - Publication au BOPI 1994-02-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Inscription le 7 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263875 - Publication au BOPI 1998-10-07

Inscription le 24 octobre 1996 - Gage radié n°208232 - Publication au BOPI 1996-10-24

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2011 n°2474636 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-06-30

Inscription le 19 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°565241 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-19

Inscription le 5 janvier 2012 - Gage constitué n°566737 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-05

Inscription le 8 janvier 2018 - Radiation de gage n°714879 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-08

Inscription le 13 septembre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°733441 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-13

Inscription le 13 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°733443 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-13

Cuir et imitation du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets harnais et sellerie. Meubles, glaces, cadres, articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Tissus, couvertures de lit, de table, rideaux, mouchoirs et linge de maison à savoir : linge de lit, de table, de toilette et d'office. Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.