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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAUDE ANNE DE SOLENE (anciennement COLOMBIER HACOT
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ACTUEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACTUEL
CLAUDE ANNE DE SOLENE (anciennement COLOMBIER HACOT), Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1196320
Date de dépôt :
23/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/2012
ACTUEL de CLAUDE ANNE DE SOLENE (anciennement COLOMBIER HACOT

Présentation de la marque ACTUEL

Déposée le 23 février 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAUDE ANNE DE SOLENE (anciennement COLOMBIER HACOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAUDE ANNE DE SOLENE (anciennement COLOMBIER HACOT domicilié(e) 94, rue Victor Hugo,59116 HOUPLINES (dossier no 2217121) - 59116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 337 641 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK, CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2217121) - 92593 - France.

La marque ACTUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1196320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACTUEL est expirée depuis le 23 février 2012.


CLAUDE ANNE DE SOLENE (anciennement COLOMBIER HACOT), Société à responsabilité limitée - 94, rue Victor Hugo,59116 HOUPLINES (dossier no 2217121) - 59116 - France - SIREN 399337641


NOVAMARK, CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2217121) - 92593 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-17

Renouvellement sans limitation n°2000429 - Publication au BOPI 1993-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-12

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2002 n°2217121 - Publication au BOPI 2002-03-13

Inscription le 19 février 2003 - Changement de dénomination n°365993 - Publication au BOPI 2003-02-19

Inscription le 27 septembre 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°355367 - Publication au BOPI 2002-09-27

Inscription - Concession de licence n°1880 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°2712 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°5058 - Publication au BOPI

Inscription le 24 octobre 1996 - Résiliation de licence n°208231 - Publication au BOPI 1996-10-24

Inscription le 24 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°349206 - Publication au BOPI 2002-06-24

Inscription le 27 mars 2002 - Demande de relevé de déchéance n°343313 - Publication au BOPI 2002-03-27

Inscription - Transmission de propriété n°2897 - Publication au BOPI

Linge de maison.