Marque expirée - Marque en non vigueur
TOILES SUR TOILE
Numéro de dépôt :
3639932
Date de dépôt :
27/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
27/03/2019
Présentation de la marque TOILES SUR TOILE
Déposée le 27 mars 2009 par Claude ANDRIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « TOILES SUR TOILE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOILES SUR TOILE est expirée depuis le 27 mars 2019.
Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18
Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36