Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BRIQUES DU VIEL ALBY
Claude ANDRIEU

Numéro de dépôt :
1717701
Date de dépôt :
09/07/1990
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
09/07/2000

Présentation de la marque LES BRIQUES DU VIEL ALBY

Déposée le 9 juillet 1990 par Claude ANDRIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « LES BRIQUES DU VIEL ALBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Claude ANDRIEU, domicilié(e) 39, rue Séré de Rivières, 81000 ALBI(SARL) BRIOCHERIE LAPEROUSE,39, rue Dordogne, 81000 ALBI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Jacques VENTURA - France.

La marque LES BRIQUES DU VIEL ALBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BRIQUES DU VIEL ALBY est expirée depuis le 9 juillet 2000.


Claude ANDRIEU - 39, rue Séré de Rivières, 81000 ALBI(SARL) BRIOCHERIE LAPEROUSE,39, rue Dordogne, 81000 ALBI - France


Jean Jacques VENTURA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24

Café, thé; cacao, sucre, tapioca, riz, sagou, succedanes du café, farine et préparations faites de céréales, pain, biscuits, sirop de mélasse, levure pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épice, glace, Emballages pour tous articles de confiserie, pâtisserie, biscuits, gâteaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.