Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELICIT
Monsieur Claude AMENC

Numéro de dépôt :
1717330
Date de dépôt :
05/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/1998

Présentation de la marque ELICIT

Déposée le 5 décembre 1988 par monsieur Claude AMENC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELICIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Claude AMENC domicilié(e) 189 rue de Courcelles - 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVATOME - France.

La marque ELICIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELICIT est expirée depuis le 5 décembre 1998.


Monsieur Claude AMENC - 189 rue de Courcelles - 75017 PARIS - France


BREVATOME - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

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