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Marques déposées par monsieur Claude AMAR
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LE VOTRE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE VOTRE
Monsieur Claude AMAR, agissant au nom et pour le compte de la société NEW CONCEPT RESTAURATION en cours de formation

Numéro de dépôt :
3198615
Date de dépôt :
05/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
LE VOTRE de Claude AMAR

Présentation de la marque LE VOTRE

Déposée le 5 décembre 2002 par monsieur Claude AMAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE VOTRE »

Le déposant est monsieur Claude AMAR domicilié(e) demeurant 20, avenue de la Garenne,77270 VILLEPARISIS - 77270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Jacques DULONG domicilié(e) 51, av. Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 43


Monsieur Claude AMAR, agissant au nom et pour le compte de la société NEW CONCEPT RESTAURATION en cours de formation - demeurant 20, avenue de la Garenne,77270 VILLEPARISIS - 77270 - France


Maître Jean-Jacques DULONG - 51, av. Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France


Inscription le 18 septembre 2003 - Rejet total n°377685 - Publication au BOPI 2003-09-18

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Viande, poisson, volailles, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glaces à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boisson de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Services de restauration (alimentation) ; hébergements temporaires, services traiteur.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.