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Marques déposées par monsieur Claude ALINS
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CHATEAU LA CROIX DE ROUSSET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CROIX DE ROUSSET
Monsieur Claude ALINS

Numéro de dépôt :
1346103
Date de dépôt :
10/02/1986
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
10/02/2006

Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX DE ROUSSET

Déposée le 10 février 1986 par monsieur Claude ALINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LA CROIX DE ROUSSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Claude ALINS domicilié(e) demeurant à "Rousset", 33390 BERSON (dossier no 2063302) - France.

La marque CHATEAU LA CROIX DE ROUSSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA CROIX DE ROUSSET est expirée depuis le 10 février 2006.


Monsieur Claude ALINS - demeurant à "Rousset", 33390 BERSON (dossier no 2063302) - France


Renouvellement sans limitation le 9 février 1996 n°2063302 - Publication au BOPI 1996-02-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU LA CROIX DE ROUSSET"