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Marques déposées par monsieur Claude Alcan
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"L'éducation autrement" - Programme européen d'actions éducatives
Marque enregistrée - Marque en vigueur

"L'éducation autrement" - Programme européen d'actions éducatives
Monsieur Claude Alcan

Numéro de dépôt :
4650789
Date de dépôt :
26/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2030
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Présentation de la marque "L'éducation autrement" - Programme européen d'actions éducatives

Déposée par voie électronique le 26 mai 2020 par monsieur Claude Alcan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « "L'éducation autrement" - Programme européen d'actions éducatives » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-25 du 19 juin 2020.

Le déposant est monsieur Claude Alcan domicilié(e) Avenue des Erables - 95400 - Villiers le Bel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Étincelle, Monsieur Claude Alcan domicilié(e) Avenue des Erables - 95400 - Villiers le Bel - France.

La marque "L'éducation autrement" - Programme européen d'actions éducatives a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4650789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "L'éducation autrement" - Programme européen d'actions éducatives arrivera à expiration en date du 26 mai 2030.


Monsieur Claude Alcan - Avenue des Erables - 95400 - Villiers le Bel - France


Association Étincelle, Monsieur Claude Alcan - Avenue des Erables - 95400 - Villiers le Bel - France


Publication - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-25

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Organisation de voyages ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles.